Création d’une équipe médico-sociale d’appui à la scolarisation dans le département de la Seine-Maritime

Appel à projets / candidatures / manifestation d'intérêt

L’ARS Normandie, en partenariat avec le Rectorat de l’Académie de Normandie, lance un appel à candidatures pour la création d’une nouvelle équipe médico-sociale d’appui à la scolarisation dans le département de la Seine-Maritime.

Le présent appel à candidatures vise à retenir le porteur médico-social, partenaire de l’Education nationale, en vue du déploiement d’une nouvelle équipe médico-sociale d’appui à la scolarisation (EMAS) à partir du 1er février 2027.

L’EMAS a vocation à intervenir en appui des établissements scolaires situés sur le territoire des pôles d’appui à la scolarité (PAS) de Barentin, Montville, Pavilly et Forêt de Roumare qui seront déployés à compter de 2027.

L’objectif est de renforcer la scolarisation des élèves en situation de handicap, en apportant une expertise et des ressources aux établissements scolaires et auprès de la communauté éducative, en s’appuyant sur les expertises et les ressources existantes dans les établissements et services médico-sociaux.

Les conditions de candidatures sont énoncées dans l’avis d’appel à candidatures et les conditions techniques dans le cahier des charges, téléchargeables sur cette page.

Date limite de réception des projets : 02 novembre 2026

Pour toute question : ARS-NORMANDIE-APPELPROJET-MEDSOC@ars.sante.fr