Règlement d'utilisation du logo
L'utilisation du logo de l'ARS de Normandie est régie par des règles strictes.
Le logo l’ARS ne peut être modifié ou transformé. De plus, son utilisation est régie par un ensemble de règles consultables dans la Charte d'utilisation de l'Etat.
Demande de logo
Merci de compléter et de retourner le formulaire ci-dessous à :
ars-normandie-communication@ars.sante.fr
Toute publication ou support de communication non soumis à l’avis de l’ARS ou refusés par celle-ci ne sauraient engager la responsabilité de cette dernière. L’ARS se réserve le droit de suspendre son soutien à l’action en cas de non-respect.
Demande de partenariat
Vous souhaitez que l'ARS Normandie soit partenaire de votre évènement ?
Envoyez un email à ars-normandie-communication@ars.sante.fr en précisant :
- Date de la demande
- Nature du partenariat avec l’ARS
- Action ponctuelle | récurrente ?
- Si action financée, dans quel cadre ?
- Y-a-t-il un ou plusieurs autres partenaires ? Si oui, le(s) quel(s) ?
- Utilisation du logo sur quel type de supports : print, web, vidéo, goodies (stylos, agenda etc…)
- En pièce jointe : LE SUPPORT sur lequel le logo doit apparaître (si possible)
Si le support n’a pu être transmis lors de la demande d’utilisation du Logo, il devra l’être avant édition pour avis et validation auprès de la Direction générale de l’ARS Normandie.
