Ainsi, depuis la rentrée universitaire 2023, les médecins en exercice, sous conditions, peuvent candidater au troisième cycle des études de médecine, avec l’opportunité :
- d’acquérir une surspécialité en préparant une option ou une formation spécialisée transversale, permettant un exercice complémentaire dans la spécialité d’origine, d’une part,
ou
- d’acquérir un second diplôme d’études spécialisées (la spécialité d’origine sera dès lors abandonnée) ouvrant droit à l’exercice d’une nouvelle spécialité, d’autre part.
1/ Répondre aux besoins de santé de la population notamment au travers des politiques prioritaires de santé publique et des capacités de formation disponibles ;
2/ Permettre aux médecins d’évoluer dans leur exercice professionnel : changement de spécialité ou acquisition d’une nouvelle compétence (FST/Option), notamment pour des médecins en impossibilité d’exercer leur discipline ;
3/ Respecter l’équilibre entre formation initiale / formation continue au sein des effectifs en formation dans chaque subdivision.
Les besoins correspondent à :
1/ des priorités nationales de santé publique, notamment dans des champs insuffisamment couverts en formation initiale ;
2/ des priorités locales exprimées par les ARS sur la base d’une analyse territoriale ou de projets individuels identifiés, incluant les besoins pour raison de santé.
- Décret n° 2017-535 du 12 avril 2017 modifié relatif aux conditions d’accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine.
- Arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine.
Conformément à l’article 1er de l’arrêté du 12 avril 2017, la réglementation relative à l’organisation du troisième cycle des études de médecine s’applique aux médecins en exercice autorisés à accéder au troisième cycle des études de médecine. - Arrêté du 25 avril 2022 relatif aux modalités d’accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine.
- Décret relatif au statut et aux conditions d’exercice des médecins réalisant un deuxième D.E.S.
- Décret n° 2023-1009 du 31 octobre 2023 relatif au congé de changement de spécialité pour les médecins exerçant dans les établissements publics de santé.
- Arrêté du 4 avril 2024 fixant au titre de l'année universitaire 2024-2025 le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre un diplôme d'études spécialisées, une option ou une formation spécialisée transversale, par spécialité et par subdivision.
