Les légionelles sont des bactéries largement répandues à l’état naturel dans les eaux et les sols, leur développement est optimal entre 25°C et 45°C en présence de dépôts de tartre, de résidus métalliques comme le fer ou le zinc et d’autres microorganismes des milieux aquatiques tels que les amibes.
Elles se développent dans les installations qui leur offrent des conditions favorables dites « à risque » telles que les réseaux d’eau chaude sanitaire, les tours aéroréfrigérantes, les bains à remous, balnéothérapies, humidificateurs, fontaines décoratives etc….
Les légionelles sont responsables de maladies appelées légionelloses. En France, le taux de décès atteint 11%. La légionellose est une maladie à déclaration obligatoire auprès des autorités sanitaires depuis 1987.
Les manifestations d’une exposition aux légionelles se présentent sous deux formes cliniques distinctes :
- Un syndrome pseudo-grippal bénin (la fièvre de Pontiac) sans complications respiratoires. La guérison est habituellement spontanée en 2 à 5 jours.
- Une pneumopathie aiguë grave (la maladie des légionnaires) dont le traitement nécessite l’administration d’antibiotiques adaptés.
Les facteurs prédisposant à la maladie du légionnaire sont l’âge, le tabagisme, l’alcoolisme, l’immunodéficience, les affections respiratoires chroniques.
La contamination se fait par inhalation de microgouttelettes d’eau contenant des bactéries lors de la prise de douche, dans les bains à remous….
Dépliant "Info’ légionellose - Huit questions pour connaître la maladie et mieux s’en prémunir"
D’une manière générale, pour limiter le développement des légionelles, il est nécessaire d’agir à trois niveaux :
- Eviter la stagnation et assurer une bonne circulation de l’eau ;
- lutter contre l’entartrage et la corrosion ;
- maîtriser la température : le maintien d’une température supérieure à 50°C sur l’ensemble du réseau d’eau chaude sanitaire permet de limiter le risque de prolifération des légionelles dans le réseau. Toutefois, afin de prévenir le risque de brûlure, l’eau chaude sanitaire distribuée sur les points d’usage destinés à la toilette ne doit pas dépasser 50°C (mise en place de limiteurs de température tels que mitigeurs à butée, thermostatiques etc…).
Les réseaux d’eau chaude sanitaire de type unifamilial
Que votre production soit instantanée (chauffe-eau, chaudière…) ou par accumulation (ballon de stockage), la prévention passe par l’entretien de vos installations.
Les réseaux d’eau chaude sanitaire collectifs
L’arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire rend obligatoire la surveillance des concentrations en légionelles et des températures dans les installations de production et distribution d’eau chaude sanitaire des établissements recevant du public qui possèdent des points d’usage à risque (douches, douchettes …).
L’arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public, fixe des températures minimales sur les installations de stockage de l’eau chaude sanitaire et en distribution afin de limiter le développement des légionelles. Il fixe également une température maximale de 50°C sur les points d’usages utilisés pour la toilette afin de prévenir les risques de brûlures.
Pour aider les ERP disposant d’une production d’eau chaude collective a identifié les obligations et recommandations qui s’appliquent en matière de prévention du développement de légionelles et de risque de brûlures, une fiche mémo a été établie. Sous forme de cases à cocher, elle permet d’évaluer la bonne prise en compte de la problématique.
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Catégories d’établissement |
Références réglementaires spécifiques |
Circulaires/outils/guide d’accompagnement |
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Établissements sanitaires |
Annexe 1 de l'arrêté du 1er février 2010 |
Circulaire 2002/243 du 22 avril 2002 |
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Établissements médico-sociaux |
Annexe 2 de l'arrêté du 1er février 2010 |
Circulaire 2005/493 du 28 octobre 2005 |
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Établissements de tourisme |
Annexe 2 de l'arrêté du 1er février 2010 |
Guide d'accompagnement « Eléments pour la gestion du risque de prolifération de légionelles dans les réseaux d’eau » |
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Autres établissements recevant du public |
Annexe 2 de l'arrêté du 1er février 2010 |
Guide d’information, annexé à la circulaire 2010/448 du 21 décembre 2010 |
• Dans les bâtiments collectifs d’habitation disposant d’installations collectives d’eau chaude sanitaire
Les bâtiments collectifs d’habitation ne sont pas soumis à ce jour à une obligation de surveillance des légionelles. Néanmoins, suite à des situations de contamination des réseaux collectifs d’eau chaude sanitaire par des légionelles ou l’apparition de cas de légionellose dans ces bâtiments en Normandie, l’ARS a souhaité sensibiliser en 2022 les bailleurs sociaux et syndicats de copropriété pour prévenir le développement des légionelles.
- Guide « Prévention du développement des légionelles dans les réseaux collectifs d’eau chaude sanitaire »
- Webinaire du 29 novembre 2022 : « 60 minutes pour comprendre les légionelles et la prévention de leur développement dans les réseaux collectifs d'eau chaude sanitaire »
Les guides techniques du CSTB pour les maitres d’ouvrage des installations de production et distribution d’eau chaude sanitaire
Réseaux d’eau destinée à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiment
(partie I : conception et mise en œuvre et - partie II : guide technique de maintenance).
Pour commander ces guides : www.cstb.fr
- Le guide technique maitrise du développement des légionelles dans les réseaux d’eau chaude sanitaire.
- Un document d’aide à la conception des installations d’eau sanitaire à l’intérieur des bâtiments.
- Un document d'aide à la conduite et l'entretien des installations d'eau sanitaire à l'intérieur des bâtiments.
Les bains à remous
Plusieurs cas groupés de légionellose en lien avec la fréquentation de bains à remous (spas) ont été recensés dans le monde ces dernières années. Dans ce contexte, les autorités publiques ont rédigé un guide relatif à la prévention des risques infectieux, destiné aux exploitants de bains à remous à usage collectif et recevant du public, annexé à la circulaire 2010/289 du 27 juillet 2010.
Les spas à usage familial et les baignoires à remous destinées à un usage individuel n’entrent pas dans le champ d’application de la circulaire. Les recommandations concernant l’exploitation des spas peuvent tout de même être appliquées.
Les tours aéroréfrigérantes
Plusieurs cas de légionellose ont été reliés à des tours aéroréfrigérantes disséminant des bactéries par le panache de vapeur d’eau émis dans l’atmosphère.
Ces installations sont principalement exploitées pour la climatisation de locaux de grande taille, de salles informatiques ou le refroidissement de procédés industriels dégageant de la chaleur. Les tours aéroréfrigérantes sont soumises à déclaration ou autorisation (selon leur puissance) au titre des installations classées pour l’environnement (ICPE). Les exploitants sont soumis à un entretien et des contrôles spécifiques, notamment des prélèvements pour recherche de légionelles.
Les systèmes collectifs de brumisation d'eau
Les systèmes collectifs de brumisation d’eau sont donc susceptibles, s’ils sont mal conçus ou exploités, d’exposer les personnes à des aérosols d’eau contaminée pouvant entraîner un risque d’infection, notamment respiratoire.
Les obligations à satisfaire pour l’utilisation des systèmes collectifs de brumisation d’eau en présence du public ont été introduites par l’article 51 de la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, puis précisées par le décret du 27 avril 2017 relatif à la prévention des risques liés aux systèmes collectifs de brumisation d’eau et par l’arrêté du 7 août 2017 du même nom.
Un guide ministériel vient accompagner le déploiement de cette réglementation.
Ne sont pas concernés par ces obligations, les dispositifs :
- à usage privatif (brumisateurs pré-remplis à usage unique, brumisateurs rechargeables à pression ambiante) ;
- à usage professionnel (notamment les systèmes utilisés dans les secteurs industriel et agricole) ;
- à usage thérapeutique (dispositifs de génération d’aérosols de médicaments) ;
- utilisés pour la protection contre les incendies (dispositif de protection par brouillard d’eau) ;
- utilisés au sein des centrales de traitement de l'air des bâtiments
Évaluation des risques sanitaires liés aux installations intérieures
Afin d’assurer la sécurité sanitaire de l'eau destinée à la consommation humaine et améliorer la gestion des installations de distribution d'eau sanitaire à l'intérieur de bâtiments (eau froide et eau chaude sanitaire), une évaluation des risques sanitaires liés aux installations intérieures a été rendue obligatoire par arrêté du 30 décembre 2022 dans certaines catégories d’établissements (de santé, sociaux et médico-sociaux, pour la protection de l'enfance, collectifs d'accueil de jeunes enfants, d'enseignement, d'activités physiques et sportives, pénitentiaires, d’hébergements touristiques marchands ainsi que les logements-foyers), à l’exception de ceux fournissant moins de 10 m3/jour en moyenne ou qui desservent moins de 50 personnes.
Elle tient notamment compte du risque de développement de légionelles. En cas de mise en évidence de dysfonctionnements des installations intérieures de distribution d'eau ou de risques pour la santé humaine, le propriétaire du réseau intérieur de distribution d'eau doit en rechercher les causes et mettre en œuvre les mesures de gestion adaptées. Il devra veiller à s’assurer de l’efficacité des mesures déployées.
Cette évaluation est réalisée au plus tard le 1er janvier 2029 et est mise à jour en tant que de besoin et au minimum tous les 6 ans.
