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Sensibilisation à la radicalisation : l’ARS poursuit ses engagements et consolide son réseau

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Afin de soutenir l’engagement des ministères sociaux dans la prévention de la radicalisation, l’ARS Normandie et ses délégations départementales poursuivent la dynamique initiée lors des journées régionales de sensibilisation organisées en 2017 et 2018, et déploient actuellement le Plan national de prévention de la Radicalisation (PNPR) au sein des territoires.
Corps de texte

Le rôle des ARS dans la prévention de la radicalisation est encadré depuis le 8 janvier 2016 par une instruction du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (instruction SG/2016/14 du 8 janvier 2016).

Ainsi, les ARS assurent plusieurs missions sur leurs territoires :

  • Sensibiliser et informer les professionnels et établissements sur les dispositifs mis en place pour la prévention de la radicalisation.
  • Informer les cellules départementales de suivi sur l’offre existante (cartographie des dispositifs de prises en charge médicaux et médico sociaux)
  • Organiser l’interface entre les services préfectoraux et les structures de professionnels
  • Rappeler les droits et obligations concernant le respect du secret médical et les dérogations possibles
  • Jouer le rôle d’interface dans le cadre des études et de la recherche appliquée.

Le rôle des ARS et des professionnels de santé en matière de radicalisation est donc de participer à la sécurité du pays et de ses citoyens, dans le champ des compétences des ARS.

Afin de mobiliser les acteurs autour de cette thématique, l’ARS Normandie déploie chaque année en région une session de sensibilisation en direction des établissements de santé. Ces journées thématiques sont organisées autour d’interventions pluridisciplinaires permettant de répondre aux questions des professionnels sur le secret professionnel, l’importance du signalement ou encore l’organisation des services de l’Etat face à ce phénomène.

Les interrogations grandissantes autour du cadre de prise en charge, de l’adhésion du patient aux soins, de la prévention et de l’aide aux familles, ont conduit à élargir le réseau au secteur social et médico-social pour la journée régionale 2019.

Au final, ce sont 500 professionnels de santé qui en trois ans ont bénéficié de ces sessions, avec la présence de représentants de la Justice, de l’Intérieur, des préfectures, du social et du médico-social qui se rencontrent et sont sensibilisés au cours de ces journées.

Deux plans thématiques nationaux ont été mis en place en 2018, dans le cadre de la refonte du dispositif de prévention de la radicalisation et de lutte contre le terrorisme :

  • Le plan national de prévention de la radicalisation (PNPR) lancé en février.
  • Plan d’action contre le terrorisme (PACT) publié en juillet.

Le déploiement du PNPR dans les territoires est assuré par les ARS et leurs délégations départementales. Sur 60 mesures que contiennent le plan, 14 concernent les ministères sociaux, dont 6 pour le Ministère des solidarités et de la santé.

L’ARS Normandie appuie également avec l’ARS Bretagne un volet recherche partagé entre le CHU de St Brieuc (professeur BRONSARD) et le CHS du Rouvray (docteur PODLIPSKI).  

Cette étude observationnelle (type 3 au sens du décret du 16 Novembre 2016) porte sur des adolescents mineurs (13-17 ans) condamnés ou mis en examen pour association de malfaiteurs en vue d’une entreprise terroriste.