Agir ensemble pour la santé des Normands

Accord cadre ARS-ADEME

Etude et rapport
Date de publication
Visuel
ARS-ADEME
L'ADEME et l'ARS se sont engagées à travailler ensemble sur les sujets relatifs au développement durable et la santé-environnementale au travers d'un accord cadre de partenariat qui a été signé par Mme GARDEL (Directrice générale de l'ARS de Normandie) et M. LEGENTIL (Directeur régional de l'ADEME Normandie) en 2017.
Corps de texte

Dans le cadre du Grenelle Environnement, une convention puis un avenant ont été signés les 27 octobre 2009 et 5 avril 2011 par les ministères chargés de la santé et de l'écologie et l'ADEME avec la Fédération Hospitalière de France (FHF), la Fédération des Etablissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne privés non lucratifs (FEHAP), la fédération hospitalière privée (FHP) et l’union nationale des centres de lutte contre le cancer (UNCLCC). Cette convention porte engagement des établissements de santé dans la démarche de développement durable. > (téléchargez le convention au format pdf).

Cette convention a été renouvelée avec l’ensemble des fédérations du secteur sanitaire, social et médico-social, le 5 mai 2017 :

La Direction Régionale de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) et l’Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie ont signé le mercredi 27 novembre 2013 un accord de partenariat pour favoriser la mise en œuvre d’une politique de développement durable au sein des établissements de santé et médico-sociaux de la région Basse-Normandie.
Le 21 avril 2017, « L'ADEME et l'ARS ont renouvelé leur engagement à travailler ensemble sur les sujets relatifs au développement durable et la santé-environnementale au travers du renouvellement d'un accord cadre de partenariat signé par Mme Gardel (directrice générale de l'ARS de Normandie) et M. Legentil (directeur régional de l'ADEME Normandie).