Accès aux soins : L’ARS Normandie mobilisée pour répondre aux besoins de la population en matière d’imagerie médicale

Communiqué de presse
Visuel

Afin de répondre aux besoins de la population en matière d’imagerie médicale et de limiter l’impact des retards de prise en charge nés de la crise sanitaire Covid-19 sur la santé des Normands, l’ARS Normandie s’engage à accroître de façon accélérée le parc d’imagerie de la région.

Corps de texte

Lors de la dernière Commission Spécialisée de l’Offre de Soins (CSOS), Thomas Deroche, Directeur général de l’ARS, a demandé la mise en œuvre d’une procédure de reconnaissance de besoin exceptionnel en équipements matériels lourds (Scanner, IRM, Caméras, TEP) : 14 nouvelles implantations pourront être autorisées d’ici la fin du 3ème trimestre 2021 et viendront renforcer significativement le maillage territorial dans les territoires identifiés comme sous-dotés.

Le niveau d’équipement d’imagerie des territoires normands est une priorité de l’ARS Normandie.  Dans le but d’améliorer les délais d’accès à un examen diagnostic et donc de prise en charge des Normands, l’ARS travaille en lien avec l’ensemble des opérateurs publics et privés pour renforcer le maillage territorial du parc existant :

  • en 2017, la révision des deux anciens schémas régionaux d’organisation sanitaire avait déjà permis d’accroître le parc des scanners et des appareils d’imagerie par résonance magnétique (IRM) sur la région.
  • en 2018, le Projet régional de santé (PRS), défini pour la période 2018-2023, identifiait les objectifs en équipement au sein du Schéma Régional de Santé.
  • en 2021, l’ARS a conduit une nouvelle enquête d’activité auprès de l’ensemble des opérateurs.

Sans attendre la révision du PRS 2018-2023, l’ARS Normandie vient de proposer d’enclencher une procédure de reconnaissance de besoin exceptionnel. Cette procédure permet d’autoriser l’implantation de nouveaux équipements, après avis de la CSOS, compte tenu de situations d’urgence et d’impérieuse nécessité en matière de santé publique.

Avec le lancement de cette procédure, 14 nouvelles implantations pourront être autorisées en Normandie d’ici la fin septembre 2021, dans les territoires identifiés comme sous-dotés.

Plus spécifiquement, sont ainsi identifiés les besoins en implantation suivants :

  • Calvados : 1 IRM.
  • Eure : 1 scanner, 1 IRM, 1 Tep.
  • Manche : 1 scanner, 2 IRM, 1 Tep.
  • Orne : 1 Tep, 1 Caméra à Scintillation.
  • Seine-Maritime : 3 scanners, 1 Tep.

Les professionnels ou établissements souhaitant installer un nouvel équipement ont jusqu’au 13 juin pour déposer une demande d’autorisation, qui devra garantir :

  • une qualité et une sécurité des soins optimale,
  • une accessibilité à tous les publics,
  • et des effectifs médicaux et paramédicaux permettant d’assurer le fonctionnement de ces équipements.

Les autorisations seront accordées par le Directeur général de l’ARS, après avis de la CSOS, pour une durée déterminée.

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