A la suite des avis rendus par la Commission Spécialisée de l’Organisation des Soins (CSOS) lors des séances des 16 et 23 septembre derniers, Thomas Deroche, Directeur général de l’ARS, a autorisé 12 nouvelles implantations d’équipements matériels lourds (scanographes à utilisation médicale, appareil d’IRM, Caméras à scintillation, tomographes à émission de positons) en Normandie.
Le niveau d’équipement d’imagerie des territoires normands est une priorité de l’ARS Normandie. Dans le but d’améliorer les délais d’accès à un examen diagnostic et donc de prise en charge des Normands, en particulier dans les territoires prioritaires en termes d’intervention sur la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé, l’ARS Normandie a enclenché au printemps 2021 une procédure de recours au besoin exceptionnel permettant l’ouverture de 14 nouvelles implantations d’équipements matériels lourds
Les opérateurs intéressés par l’installation d’un de ces nouveaux équipements ont déposé leur dossier auprès des services de l’ARS lors de la première fenêtre de dépôt qui s’est ouverte du 13 avril au 13 juin 2021. 34 dossiers ont ainsi été réceptionnés. Toutes les demandes recevables ont été étudiées en tenant compte du maillage territorial déjà existant mais également :
- Des conditions de qualité et de sécurité des soins présentées par chaque dossier,
- Des effectifs médicaux et paramédicaux prévus par chaque promoteur pour garantir une organisation et une utilisation optimale de l’équipement,
- De l’accessibilité du futur équipement au plus proche des populations actuellement les plus éloignées de ce type d’équipement.
Ces dossiers ont été soumis aux membres de la CSOS, composée de représentants des collectivités territoriales, d’usagers et de professionnels de la santé, lors des séances des 16 et 23 septembre 2021. Au regard des avis rendus par les membres et des dossiers présentés, le Directeur général de l’ARS vient d’autoriser 12 nouvelles implantations :
- Calvados : 1 appareil d’IRM sur le site de la clinique de la Miséricorde en centre-ville de Caen
- Eure : 3 scanographes à utilisation médicale sur le site de Vernon du centre hospitalier Eure-Seine, du PSLA de Charleval et du site du centre hospitalier Intercommunal Elbeuf Louviers Val de Rueil, et 1 appareil d’IRM sur le site du centre hospitalier de Gisors
- Manche : 2 appareils d’IRM l’un sur le site de Granville du Centre hospitalier Avranches-Granville, l’autre au sein d’un centre d’imagerie à Carentan-les-marais et 1 tomographe à émissions de positons sur le site de la polyclinique du Cotentin à Equeurdreville-Hainneville à proximité immédiate de Cherbourg
- Orne : 1 tomographe à émissions de positons et 1 caméra à scintillation au sein du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers sur le site d’Alençon
- Seine-Maritime : 1 scanographe à utilisation médicale au sein du centre hospitalier de Neufchâtel et 1 tomographe à émissions de positons dans les locaux du centre havrais d’imagerie nucléaire à Octeville-sur-Mer à proximité immédiate du Havre
A ce jour, deux décisions restent en suspens l’une sur le territoire d’Evreux (pour l’installation d’un tomographe à émission de positons) et l’autre sur le territoire de Saint-Lô (pour l’installation d’un scanographe à utilisation médicale), afin qu’une réflexion plus approfondie soit menée dans un objectif d’utilisation optimale de ces nouveaux équipements, comme des ressources médicales, au bénéfice de la population de ces deux territoires.
Les projets retenus permettent d’accroitre le parc normand en imagerie et médecine nucléaire de 12%.
Surtout, ils viennent conjuguer équipements de pointe et grande proximité, dans une logique de renforcement de l’accès au diagnostic dans tous les territoires, dans un contexte de consolidation de l’offre de soins. Ces nouveaux équipements seront également un facteur d’attractivité pour l’installation de nouveaux médecins dans notre région.
